Le Conseil législatif, parfois appelé l’Assemblée, est l’institution chargée de promulguer les lois en Arganon. Il est instauré par la constitution de mars 657 afin de remplacer la Chambre des intendants jugée trop dépendante du pouvoir exécutif. Depuis 657, l’Assemblée a connu vingt-sept législatures.
Histoire
Fondation du Conseil Législatif :
Après l’exécution d’Halderon VIII et l’installation d’un gouvernement provisoire, la question de l’avenir à donner à la Chambre des intendants fut un des premiers sujets à être débattu. Si les chefs révolutionnaires avaient espéré pendant un temps pouvoir conserver cette institution séculaire, qui contrairement à la figure royale n’avait pas été l’objet de défiance, ils se ravisèrent finalement jugeant qu’il était nécessaire de dissoudre toutes les institutions de l’ancien régime. Ainsi la constitution rédigée en mars 657 prévit la création d’une chambre représentative chargée d’adopter les lois, indépendante du pouvoir impérial. Lors de sa première année de règne, Agnar Ier institua un décret interdisant aux anciens nobles de disposer de représentants pour une durée de cinquante ans. Cette mesure visait à empêcher aux partisans royalistes de défaire les acquis de la révolution.
Règne d’Agnar Ier (657 à 715) – 9 législatures :
Lors de sa création le Conseil législatif accueillit en son sein divers groupes sociaux aux intérêts politiques divergents.
La haute bourgeoisie fut globalement acquise à la cause révolutionnaire dès les premières années du règne d’Agnar. Elle regroupait les propriétaires terriens, les financiers ainsi que les dirigeants des corporations. Les bourgeois les plus fortunés furent en effet les premiers à profiter de la disparition de la noblesse. Le nouveau régime leur offrait l’opportunité d’exercer un rôle politique tout en se distinguant socialement.
La petite et moyenne bourgeoisie qui comprenaient des commerçants et des professions intellectuels de haut rang (médecins, notaires, prêtres), constituaient également des soutiens du pouvoir impérial. Une large partie des petits bourgeois avaient d’ailleurs joué un rôle direct dans la révolution. Cependant au fur et à mesure des années, ces deux groupes ne tardèrent pas à se montrer de plus en plus critique du pouvoir impérial.
En 713 pour la première fois depuis sa création, l’Assemblée accueillit des représentants issus de l’ancienne noblesse. Ayant perdu leurs privilèges mais jouissant toujours d’une forte position sociale, les nobles oscillèrent entre soutien envers l’Empereur et opposition à ce dernier.
Règne de Fednar Ier (715 à 771) – 8 législatures :
Le règne de Fednar ne connut pas de grands bouleversements sur le plan parlementaire, l’Empereur ayant fait le choix d’adopter une attitude mesurée vis-à-vis de l’Assemblée.
Règne de Donirion Ier (début du règne en 779) :
Donirion monta sur le trône en 779, après une régence de huit ans assurée par Calcirde, chef du Conseil impérial sous Fednar. Durant la régence, les conseillers législatifs purent jouir de relations privilégiées avec le régent. Contrairement à son oncle, Donirion adopta un comportement plus autoritaire qui lui valut des relations compliquées avec l’Assemblée.
Mode de scrutin
Le territoire arganien est divisé en 365 tridanicas (circonscriptions) réparties entre les six provinces de l’Empire selon la manière suivante :
- La province d’Anariene compte 95 circonscriptions
- La province de Lumienda compte 64 circonscriptions
- La province de Corcuen compte 57 circonscriptions
- La province de Fortgund compte 54 circonscriptions
- La province de Hondel compte 53 circonscriptions
- La province de Dahntalen compte 42 circonscriptions
En temps normal, le Conseil législatif est renouvelée tous les sept ans mais il peut être dissout sur décision de l’Empereur en cas de crise.
Les maires de chaque tridanicas se réunissent en assemblée publique afin d’élire leurs représentants. Le vote s’effectue à l’oral par appel successif. L’élection se fait en un seul tour : le candidat arrivé en tête est élu conseiller législatif.
Fonctionnement
Le Conseil législatif se réunit au mois une fois par trimestre lors de séances délibérantes. Chaque loi proposée par un administrateur doit faire l’objet d’un débat au sein de l’Assemblée.
Une fois les débats conclus, un vote par appel successif est organisé afin de connaitre la position de chaque conseiller. La majorité relative est suffisante pour obtenir l’adoption d’une loi ou l’instauration d’une taxe.
Seuls les administrateurs sont habilités à proposer des lois. Par conséquent les seules prérogatives qui incombent à l’Assemblée sont l’organisation de débats et le vote des lois qui lui sont soumises. Elle ne dispose donc d’aucun pouvoirs de proposition ou d’amendement.
Romain Sanchez | Site officiel de l'écrivain 